Conditions Générales de Ventes

TECPROLINE NECTRONIX-FRANCE SAS

RCS Nîmes 520 884 784 - Ape 4669B

******************

Nectronix et une marque française déposée à l’INPI N°3628754

( http://bases-marques.inpi.fr/ )

 

Adresse de retour produit:

Nectronix: SAV
10 Faubourg d'Auvergne
30100 Ales
France

Tout retour doit être accompagné d'une copie de facture.

Vous pouvez aussi nous transmettre les documents:
Par eMail (scanné): Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Nous contacter avant un retour produit

Article 1er : Préambule

1.1. NECTRONIX : Comment nous contacter ?

Pour vous aider dans votre choix des produits les plus adaptés à vos besoins, notre Service Conseil-Avant Vente est à votre disposition :

Poste occupé		Nom, Prénom		Téléphone		Contact E-mail
Directeur de région		Mme Poulain Pascale		06 37 91 57 97		Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

· S.A.V : Service Clients  0 825 672 950 (0.15€/min), du Lundi au Vendredi, de 10h à 19h, hors jours fériés.

Si vous souhaitez suivre l’exécution de votre commande, exercer votre droit de rétraction de 7 jours, notre service client est à votre disposition  :

·    Par Courriel : connexion sur notre site dans la rubrique "CONTACTEZ NOUS" , vous pourrez poser votre question ou formuler une demande.

Nous vous rappelons que vous pouvez également :

·    Accéder à votre commande en ligne sur votre compte qui vous donne également accès à        un suivi en ligne de l'ensemble de vos commandes.

·    Utiliser la rubrique Aide pour toutes informations complémentaires.

·    Nous écrire à l'adresse suivante : 10 Faubourg d'Auvergne - 30100 Alès

1.2. La boutique www.nectronix.fr : quelles informations y figurent ?

Nectronix a mis en place et exploite le site "nectronix.fr et ntx-online.fr".
Le site "nectronix.fr", est présenté en langue française. Sont notamment indiquées les informations suivantes :
Ø La notice légale identifiant précisément nectronix,
Ø Les caractéristiques essentiels des biens proposés, ainsi que leur prix en euros, et la participation aux frais de port lorsqu’elle est effective,
Ø Les détails sur les modalités d’exercice de votre droit de rétractation,
Ø La durée de validité de l’offre.

1.3. Vous : qui êtes-vous pour nous ?

Vous êtes en principe un consommateur.

1.4. Les conditions générales de vente : que définissent-elles ?

Toute commande que vous passerez sur ce site sera soumise aux présentes conditions générales de vente ainsi qu'aux conditions particulières régissant l'achat de certains services associés. Celles-ci ont pour objet de définir le régime des ventes et les droits et obligations qui en découlent.

Nous vous informons que, dans la mesure où vous commandez les produits en ligne, votre accord concernant le contenu de ces présentes conditions générales de vente ne nécessite pas de signature manuscrite.

Nous sommes vigilants à adapter régulièrement le texte des conditions générales de vente.

Aussi bien, nous vous invitons à prendre connaissance de la version en vigueur au jour de votre commande.

A cette fin, vous disposez de la faculté de télécharger, de sauvegarder et de reproduire les conditions générales.

Le contrat de vente d’un bien acheté sur le site se compose des conditions générales de vente en vigueur au moment de la commande et du bon de commande.

1.5. La commande en ligne : quelles sont les traces de la vente effectuée ?

Sur simple demande, vous pourrez y avoir accès pour les commandes d’un montant supérieur ou égal à 150 Euros.

 

2.1. Les conditions des offres : la disponibilité des produits ?

2.2. L’identification des produits : les informations fournies ?

2.3. La commercialisation des produits : la conformité des offres ?

2.4. L’amplitude des offres : les services associés

Ces offres de services accessoires débutent d’une assistance technique.
Nectronix est attentive à vos suggestions pour augmenter le panel de ces services.

 

 

Article 3 / Le traitement de la commande

 

3.1. Informations lors de la commande : renseignements à fournir ?

Vous devez vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements que vous nous fournissez lors de la commande, notamment concernant l’adresse de livraison.
Nous ne pourrions être tenus pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraison). Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à votre charge.

3.2. Les contrôles anti-fraude : incidences lors de la commande ?

Afin d’assurer la sécurité des transactions et de répondre au souci du plus grand nombre de prévenir les fraudes en matière de vente à distance, nous effectuons des contrôles aléatoires sur la passation des commandes.
Dans le cadre d’un contrôle aléatoire, nous vous invitons par courriel à transmettre des justificatifs de domicile et/ou d’identité (le but étant de s’assurer de la réalité de l’identité et de la domiciliation [par exemple une quittance EDF, une facture de téléphone, et une pièce d’identité]) pour la perfection de la commande. 
A défaut de justificatif ou si les pièces adressées ne permettent pas de s’assurer de l’identité de l’auteur de la commande et de la réalité de la domiciliation, nous serions dans l’obligation d’annuler la commande pour garantir la sûreté des transactions en ligne.

 

 

 

4.1. Les modes de paiement : comment payer ?

Pour régler votre commande, vous disposez de l’ensemble des modes de paiement proposés lors de la validation finale du bon de commande :

• Carte bancaire,
• Compte PayPal : PayPal vous permet de payer en ligne sans communiquer vos informations financières lors de la transaction.
• Découvrez l'univers PayPal :

·    Visa

·    Carte Cofinoga

·    Carte Aurore,

·    MasterCard,

·    4 Étoiles.

4.2. Le paiement en ligne : quelle sécurité ?

4.3. Le paiement total : le principe.

4.4. Un paiement incomplet : quels effets ?

Nous aurons le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande dans les cas où vous n’auriez pas réglé totalement la commande, ou dans les cas où un litige de paiement subsisterait.
Nous conservons la pleine propriété des produits en vente, jusqu’au parfait encaissement de la totalité des sommes dues à l’occasion de votre commande (frais et taxes compris).
Toutefois à compter de la réception de la marchandise, la charge des risques vous est transférée. Vous devez donc veiller à la bonne conservation de ces marchandises.

En cas de revente, le client s’engage à avertir immédiatement son vendeur par courrier, pour lui permettre d’exercer, le cas échéant, son droit de revendication sur le prix à l’égard du tiers acquéreur et d’informer ce dernier de l’existence d’une clause de réserve de propriété.

 

 

Article 5 : Livraison

 

5.1. Mode de transport : quels choix ?

5.2. Délais de livraison : quand vos produits arriveront-ils ?

Les délais de livraison applicables sont ceux indiqués lors de la validation de votre commande.
Notez toutefois que toute commande payée par chèque ou mandat cash ne sera traitée qu'à réception du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d'expédition doivent être recalculés à partir de la date d'enregistrement de ce mode de règlement.

5.3. Retard de livraison : que faire ?

En cas de retard de livraison par la Poste dans les huit jours ouvrés suivant la date d'expédition indiquée dans le courriel "suivi - avis d'expédition", nous vous suggérons de vérifier auprès de votre bureau de poste si le colis n'est pas en instance, puis le cas échéant, nous vous invitons à signaler ce retard en contactant notre Service Clients par téléphone ou en adressant un courriel (cf. Art.1.1).
Nous contacterons alors la Poste afin qu’une enquête soit ouverte.
Cette enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés à compter de sa date d'ouverture. Si durant cette période, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé dans les plus brefs délais à votre domicile. Si en revanche le produit n'est toujours pas localisé à l'issue de ces 21 jours ouvrés, la Poste considèrera le colis comme perdu.
A la clôture pour perte de l’enquête, nous vous renverrons un produit de remplacement (renvoi à nos frais). Si le ou les produits commandés venaient à ne plus être disponibles, vous pourrez obtenir le remboursement des produits concernés par la déclaration de perte confirmée du transporteur.

 

 

Article 6 : Réception de la commande

 

6.1. La personne qui reçoit le colis : le soin à apporter ?

Attention, si vous confiez la réception du produit à un tiers (concierge de votre immeuble, hôtesse d´accueil sur le lieu de travail, …) celui-ci reçoit le colis en votre nom et pour votre compte.

Il est responsable à ce titre, vous devez donc lui demander d’être vigilant sur le suivi des précautions d´usage et lui rappeler d´apporter à la chose reçue le même soin que s’il en était personnellement destinataire.

Nous vous demandons d’être particulièrement vigilant lors de la réception de votre commande à propos de sa vérification (§9.2) et la constatation d’une éventuelle anomalie. (6.3)

6.2. La vérification initiale : quelles précautions d'usage ?

6.3. Vous repérez une anomalie ou une spoliation : comment réagir ?

6.4. Vous constatez une erreur de livraison : que faire ?

Erreur de destinataire. Pour le cas où vous receviez une livraison ne vous étant pas destinée, nous vous prions de garder le colis en l’état et d´en informer notre service client :
-  Par Téléphone :0 825 672 950 (0.15€/min)
du Lundi au Vendredi, de 10h à 19h, hors jours fériés.
- Soit en vous connectant sur notre site dans la rubrique "contactez nous".

Produits livrés non conformes à la commande.
En cas de produit non conforme, vous pourrez formuler vos réclamations auprès de notre service clients :

Nectronix France SAV
10 Faubourg d'Auvergne - 30100 Alès
+33 (0) 825 672 950 (0,15€/min)

 

 

Article 7 : Modalités générales du retour

 

7.1. Une gestion efficace des retours :

Nous mettrons tout en œuvre afin de régulariser le problème que vous rencontrerez dans les meilleurs délais.
· Pour garantir un meilleur traitement du retour, l´efficacité du diagnostic et la rapidité de l   ´intervention des fabricants, une demande de retour devra être faite directement en indiquant les motifs de retour soit par téléphone au 0 825 672 950 (0.15€/min), du Lundi au Vendredi, de 10h à 19h, hors jours fériés, soit via notre site contactez nous avec votre N° de facture.
Nous vous informons que certains documents liés au(x) colis pourront vous être réclamés. Vous devrez donc demeurer en possession de tous les éléments reçus (emballage compris) jusqu’à résolution complète de vos réclamations.

En cas de retour reçu au siège social de la société et non au SAV, le colis sera refusé et retourné automatiquement à l´expéditeur.

7.2. Un retour complet de la commande : Documents + produit.

Lors du retour, nous vous recommandons de sur emballer les emballages d’origine de vos produits, car nous ne pourrons reprendre que les produits renvoyés dans leur intégralité (accessoires, coupon de garantie, drivers, manuels, housse etc...), avec leur emballage d’origine, l´ensemble devant être intact et en bon état.
Vous devez accompagner votre retour d’un double de la facture.
Le remboursement ou l´échange supposent que vous n’ayez pas endommagé le produit, ou que vous ne l´ayez pas renvoyé incomplet.

7.3. Les risques du retour : précautions à prendre

Nous attirons spécialement votre attention sur le fait qu’en l´absence d’étiquette pré-payée vous devez retourner le produit :
·    en déclarant la valeur du produit, telle qu’elle résulte de la facture d’achat et
·    en veillant à la parfaite couverture d’assurance des risques de retour, en rapport avec la facture d’achat.

7.4. Cas d’une erreur ou d’une non conformité : le retour est à notre charge

A la réception de la demande motivée, nous attribuerons un numéro de retour au(x) produits concerné(s) qui vous sera aussitôt communiqué.
En cas d'erreur de livraison, de non-conformité avérée : les retours sont alors à adresser rapidement à notre service après-vente avec leur emballage d’origine, complets (accessoires, notice …) en bon état, avec une mention apparente du numéro de retour sur le colis et le bon de retour glissé à l´intérieur. En toute hypothèse, vous veillerez à choisir un emballage adapté pour le retour.

 

 

Article 8 : Modalités particulières d’un retour pour rétractation

 

8.1. La durée du droit de rétractation : dans quels délais ?

8.2. l´exercice du droit de rétractation : de quelle manière ?

8.3. Les restrictions du droit de rétractation :

8.4. l´effet du droit de rétractation : quels sont vos choix ?

En cas d'exercice du droit de rétractation, nous ferons tous nos efforts pour vous rembourser dans un délai de 30 jours suivant la réception du retour. Cependant, compte tenu du caractère spécifique des produits vendus, ce délai pourra être étendu à 60 jours, en particulier lorsque le produit requiert une vérification technique par notre service après-vente (ces produits devant être, dans tous les cas, testés). Vous serez alors remboursé par système de re-crédit (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas.

8.5. Annulation de commande

Le droit de rétractation démarre en principe un jour franc après réception de vos produits. Pour faire valoir votre droit à rétractation  vous devez motiver votre demande par Lettre recommandée A.R. envoyée à notre service après-vente : Tecproline Nectronix France - SAV - 10 rue du Faubourg d'Auvergne - 30100 ALES. Le remboursement interviendra par chèque à votre ordre dans un délai de 30 jours ouvrables.

ATTENTION !!!

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux achats effectués par les entreprises (personne physique ou morale). Le droit du consommateur concerne uniquement les personnes physiques qui achètent pour leurs besoins personnels.

 

Article 9 : Garanties des produits

 

9.1. Les garanties des constructeurs : que signifient-elles ?

Les produits achetés sur notre site bénéficient de la garantie constructeur indiquée sur la fiche article.

9.2. La mise en œuvre des garanties : rappel sur le processus de retour

9.3. Limite des garanties contractuelles : jusqu’où ?

Nous attirons spécialement votre attention sur le fait que la garantie ne couvre pas l’usure normal d’un produit (exp.  lampes, batteries…).
La preuve d’une panne causée par une négligence, une détérioration ou une utilisation inappropriée rendrait inefficace la garantie du constructeur. (exp. Toutes causes externes à l’appareil telles qu’un choc, la foudre, l’oxydation…)
Dans ce cas précis, le produit pourra vous être retourné en l’état, ou réparé sur acceptation et paiement préalable d'un devis établi par le fabricant.
Il est rappelé que Nectronix ne saurait être tenue responsable en cas de refus du constructeur d'appliquer sa garantie pour les raisons légitimes, exposées ci-dessus.

 

 

Article 10 : Taxes et exportations

 

10.1. Calcul du prix : quelles taxes ?

Toute commande sera facturée au taux de TVA de 19.6% Incluse.

10.2. Commande d’un produit pour un usage hors de France : vous devez faire attention ?

 

Article 11 : Mentions légales & responsabilités

11.1. Exonération des responsabilités : les cas de force majeure.

Sont considérés comme cas fortuit ou force majeure exonératoire de responsabilité tous faits ou circonstances irrésistibles, imprévisibles et indépendants de la volonté des parties.
Dans de telles circonstances, un rapprochement est à privilégier afin d’examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie.

11.3. Loi informatique, fichiers et libertés : quels sont vos droits ?

Conformément à la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant et vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : « Nectronix, Service Marketing – 10 Faubourg d'Auvergne - 30100 Alès ».
En fonction de vos choix émis lors de la création ou de la consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de nectronix. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande via votre espace client ou en nous écrivant à l'adresse ci-dessus.

11.4. Vente internationale : application de la loi française

Tous différents auquel la commande pourrait donner lieu, concernant par exemple l’exécution, l’interprétation, la validité ou son annulation sera régi au fond par le droit français (pour les règles de formes, comme les règles de fond), à l’exclusion des dispositions de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 sur la vente internationale de marchandises.

11.5. Déchets d’équipement électriques et électroniques ménagers : les devoirs généraux de l’acheteur

Le décret n°2005-829 du 20 juillet 2005 est venu préciser des devoirs de collecte, de traitement et d’élimination des équipements électriques et électroniques.
Certains produits électriques et électroniques ont des effets potentiels sur l'environnement et la santé humaine compte tenu de la présence de substances dangereuses.
Le décret interdit donc à chacun de s’en débarrasser avec les déchets municipaux non triés.
Il oblige à utiliser les systèmes de collecte sélective mis à votre disposition afin de permettre le recyclage et/ou l’élimination.
Par conséquent, il est possible d’opter entre les différents systèmes de collecte de proximité existants tels que les collectes municipales, les déchetteries, les acteurs de l’économie sociale. Nous sommes à votre disposition pour reprendre ou faire reprendre vos articles usagés dans le cas de l’achat d’un nouvel article similaire.

Nous vous conseillons notamment de vous rapprocher du centre Emmaüs le plus proche.
Nectronix s'engage pour l'écologie et le développement durable.

11.6. Déchets d’équipement électriques et électroniques professionnels : les devoirs spécifiques de l’achat professionnel

Par ailleurs, conformément à l’article 18 du décret n°2005-829 du 20 juillet 2005, votre attention doit être attirée sur le fait que l’achat d’un équipement électrique et électronique professionnel fait peser sur l’utilisateur les devoirs d’organiser et de financer l’enlèvement et le traitement des déchets.
L’acheteur doit ainsi s’assurer d’une collecte et d’un traitement respectant les modalités définies à l’article 21 du décret et spécialement garantir la transmission de ses informations à tous les utilisateurs successifs des-dits équipements. Le législateur a assorti ces devoirs d’une amende pénale dans son article 25.

11.7. Portée des présentes conditions : l’invalidation d’une clause ne touche pas les autres

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

 

 

Article 12 : Conseils divers

 

12.1. Attention aux risques de perte de données !

Nous ne sommes pas responsables de toutes pertes de données, fichiers ou de dommages résultant d'une négligence de votre part dans cette sauvegarde.

12.2. Attention à la manipulation

Toute mauvaise manipulation et/ou utilisation du matériel high-tech  provoquant une fêlure ou une cassure etc... engendrera également une perte irrévocable de sa garantie constructeur.

12.3. Attention aux liens vers d’autres sites !

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que celui de "nectronix.fr". Nous ne sommes pas responsables d’un non respect par ces sites des dispositions légales ou réglementaires en vigueur.
Pour tout problème que vous rencontrerez, veuillez prendre contact avec les responsables du site en question.

 

 

Article 13 : Les produits de déstockage

 

13.1 Qu'est-ce que le Modèle  "d'expo"  chez Nectronix ?

 

Tous les articles soldés sur le site ne sont ni repris ni échangés.

Article 15 : Accès au site internet

TECPROLINE NECTRONIX FRANCE SAS se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement l'accès au site internet, sans avoir à en justifier le  motif et sans qu'il puisse en découler de dédommagement quel qu'il soit. La responsabilité de TECPROLINE NECTRONIX FRANCE SAS ne pourra en aucun cas être recherchée pour les conséquences qui en découleraient vis-à-vis de l'activité commercial de son client.

 

Vous avez une question spécifique ? Nous sommes à votre disposition :

Nous contacter par Téléphone : S.A.V

Au Service Clients 0 825 672 950 (0.15€/min) du Lundi au Vendredi, de 10h à 19h, hors jours fériés.

Il est nécessaire, avant de nous contacter, de vous munir de votre numéro de commande. Vous pouvez aussi suivre votre commande directement depuis le site
(identifiez-vous, choisissez votre commande).

 

Dans le but de satisfaire au mieux vos besoins, Nectronix-France dispose de  services distincts  afin de mieux répondre à vos attentes :

Poste occupé		Nom, Prénom		Téléphone		Contact E-mail
Directeur de région		Mme Poulain Pascale		06 37 91 57 97		Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

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Poste occupé		Nom, Prenom		Téléphone		Contact E-mail
Support / Webmaster		Mr.Baude Kevin		06 37 91 58 30		Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Poste occupé		Nom, Prénom		Téléphone		Contact E-mail
Logistique		Mr.Baude Thierry		06 87 95 80 20		Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.